Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE D'OVALIE
MAISON RIGAL ET FILS

Numéro de dépôt :
1296035
Date de dépôt :
16/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2005

Présentation de la marque CUVEE D'OVALIE

Déposée le 16 janvier 1985 par la société MAISON RIGAL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE D'OVALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MAISON RIGAL ET FILS domicilié(e) Château Saint Didier Parnac, 46140 LUZECH (dossier no 2042489) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 378 058 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2042489) - France.

La marque CUVEE D'OVALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE D'OVALIE est expirée depuis le 16 janvier 2005.

MAISON RIGAL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : MERINVAL , JACQUES DUEZE , JACQUES RIGAL , LES PRINCES DU SUD OUEST , JACQUES R , LA GARIOTTE


MAISON RIGAL ET FILS - Château Saint Didier Parnac, 46140 LUZECH (dossier no 2042489) - France - SIREN 324378058


CABINET PORTE - (dossier no 2042489) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 1995 n°2042489 - Publication au BOPI 1995-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Inscription le 8 mars 2004 - Changement d'adresse n°388133 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 2 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°387903 - Publication au BOPI 2004-03-02

Vins.